16/12/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- JSE-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996
- JSE-2. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1997. • 1996
- JSE-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996
- JSE-4. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et groupements. • 1996
- JSE-5. – Convention Ville de Nancy/Société Lorraine pour la protection des animaux, pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants à Nancy. • 1996
- JSE-6. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1996
- JSE-7. – Passation d'un contrat avec la Société Europa Hygiène pour des travaux de dératisation. • 1996
- ASE-1. – Subvention exceptionnelle à l'association Le Chardon. • 1996
- DE-1. – Convention portant sur le développement et l'animation du commerce de détail et de l'artisanat de proximité dans les quartiers de Nancy. • 1996
- AG-1. – Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel. • 1996
- AG-2. – Convention avec la Direction départementale de l'Equipement pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle à Nancy. • 1996
- AG-3. – Protection juridique contre les menaces et les attaques - MM. Michel ROL et Fabien CONTEJEAN. • 1996
- P-1. – Transformation d'un emploi contractuel à temps plein en emploi contractuel à mi-temps. • 1996
- P-2. – Contrat du chef de mission de l'école de Nancy. • 1996
- P-3. – Création des emplois contractuels de régisseur technique et de documentaliste de la mission de l'école de Nancy. • 1996
- RI-1. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1996
- RI-2. – Action de formation en action sociale pour des fonctionnaires municipaux polonais de la Ville de Lublin, au titre de la coopération décentralisée. • 1996