16/12/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- MT-6. – Marché négocié : mission de suivi du stationnement. • 1996
- MT-7. – Marché négocié - Abonnement à des périodiques - Année 1997. • 1996
- MT-8. – Contrat de maintenance complet du matériel de téléjalonnement des parcs de stationnement de la Ville de Nancy. • 1996
- MT-9. – Contrat de maintenance complet du matériel de fermeture et de contrôle d'accès des abonnés du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne. • 1996
- MT-10. – Fourniture de carburant pour l'année 1996 - Avenant au lot n°3. • 1996
- MT-11. – Évacuation de déchets en décharge de classe II - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1996
- MT-12. – Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996
- MT-13. – Marchés négociés de fournitures - Entretien des bâtiments et du domaine public - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996
- MT-14. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996
- MT-15. – Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996
- MT-16. – Fourniture de matériel électrique - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996
- MT-17. – Fourniture de matériaux de construction - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des Marchés. • 1996
- MT-18. – Fixation du tarif des droits de voirie 1997. • 1996
- ASS-1. – Contrat de ville - 2ème session. • 1996
- ASS-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996
- ASS-3. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1996/1997. • 1996
- ASS-4. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997. • 1996
- ASS-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1996/1997. • 1996
- ASS-6. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997. • 1996
- ASS-7. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy - Année scolaire 1996/1997. • 1996