09/06/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- AGP-4. – Remboursement des frais de réception avancés par les élus et les agents municipaux. • 1997
- AGP-5. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Office Nancéien des personnes âgées et de la Mission locale pour l'Emploi. • 1997
- AGP-6. – Mise à disposition de la Ville de Nancy par EDF/GDF d'agents bénéficiant d'un emploi d'insertion. • 1997
- AGP-7. – Rémunération des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1997
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997
- RI-2. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe; Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1997. • 1997
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1997. • 1997
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine. • 1997
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. • 1997
- MT-4. – Appel d'offres ouvert. 1ère phase - Aménagement de l'Office de Tourisme. • 1997
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998. • 1997
- MT-6. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 1997
- MT-7. – Attribution d'une subvention à l'association immobilière Lacordaire. Ravalement de l'église et du couvent Notre-Dame du Chêne - rue Lacordaire. • 1997
- MT-8. – Attribution d'un fonds de concours à l'association paroissiale Notre-Dame de Lourdes. Travaux de sécurité. • 1997
- MT-9. – Demande de subvention complémentaire à l'État - Reprise en sous-oeuvre du pavillon XVIIIème. • 1997
- MT-10. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques. Demande de subvention - Pavillon XVIIIe du Musée des beaux-arts. • 1997
- MT-11. – Place Stanislas - Diagnostic des pavillons Alliot et Jacquet. • 1997
- MT-12. – Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la Ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée. • 1997
- MT-13. – Modification de la délibération du 14 avril 1997 n°MT/17 sollicitant de l'État l'attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré. • 1997
- MT-14. – Convention d'exploitation d'une calèche à Nancy. • 1997