09/06/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997
- DE-1. – Huitième concours inter-régional de négociation commerciale. • 1997
- DE-2. – Guide Aller et Retour Gallimard. • 1997
- AC-1. – Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club. • 1997
- AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997
- AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine. Tarif des programmes La Vie Brève/L'Amour Sorcier. • 1997
- AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1997/1998. • 1997
- AC-5. – Projet culturel de quartiers. • 1997
- AC-6. – Musée Historique Lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Convention Ville de Nancy/Société d'Archéologie Lorraine. • 1997
- AC-7. – Musée des beaux-arts, Musée de l'École de Nancy - Association Emmanuel Héré, Association des Amis du Musée de l'École de Nancy - Société Lorraine des Amis des Arts et des Musées. Gratuité des droits d'entrée dans les deux musées pour les membres des trois associations. • 1997
- AC-8. – Prise à bail des locaux sis 12, avenue du XXe Corps à Nancy - Société civile immobilière Saint-Georges. • 1997
- AC-9. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy. • 1997
- JS-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997
- JS-2. – Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins. • 1997
- JS-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1997
- JS-4. – Vente d'adaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance. • 1997
- JS-5. – Convention entre la Ville de Nancy, le Syndicat Mixte de la Forêt de Haye et l'ASPTT pour l'utilisation des boulodromes couvert et découvert situés en Forêt de Haye par les clubs nancéiens de pétanque et boules lyonnaises. • 1997
- AGP-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire. • 1997
- AGP-2. – Intégration dans le budget municipal des primes de fin d'année, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité d'action sociale. • 1997
- AGP-3. – Prime d'écran allouée à certains personnels de catégorie C des filières administrative et culturelle. • 1997