07/07/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- MT-23. – Fonds d'équipement des communes urbaines - Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1998. • 1997
- MT-24. – Place Stanislas - Ensemble décoratif sculpté - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication). • 1997
- ASSJ-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - année 1997. • 1997
- ASSJ-2. – Subvention à l'association CIFF-CEDIFF (Centre de Documentation et d'Informations Femmes et Familles). • 1997
- ASSJ-3. – Subvention au Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle. • 1997
- ASSJ-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997
- ASSJ-5. – Concession SODEXHO/S.F.R.S. (Société Française de Restauration et de Services) - Avenant n°2 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1997
- ASSJ-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre d'Initiation à l'Environnement de Nancy/Champenoux. • 1997
- ASSJ-7. – Convention Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy. • 1997
- ASSJ-8. – Conventions Ville de Nancy - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1997
- ASSJ-9. – Atelier d'Art enfantin - Modification des tarifs. • 1997
- EN-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1997
- EN-2. – Fixation de tarifs pour vente d'animaux. • 1997
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997
- AG-1. – Adhésion à l'Association des acheteurs des collectivités territoriales. • 1997
- AG-2. – Élections prud'homales. • 1997
- AG-3. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1997
- AG-4. – Accident de trajet du 31 janvier 1996 - Madame Francine FOURIER - Certificat de désistement relatif au règlement des salaires. • 1997
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997
- AC-2. – Participation des associations aux frais de location et de billetterie pour les concerts donnés à l'Opéra. • 1997