22/09/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- JS-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997
- JS-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1997
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997
- AC-2. – Zénith : Politique tarifaire : location de la salle et ventes de prestations annexes. • 1997
- AC-3. – Contrat de cession de droits patrimoniaux de reproductions photographiques entre la Ville de Nancy et M. Jacky Joannes. • 1997
- AC-4. – Contrat de cession de droits patrimoniaux d'oeuvres artistiques entre la Ville de Nancy et M. Joseph TERUEL. • 1997
- AC-5. – Gratuité d'inscription à la Médiathèque de Nancy, à l'occasion du Livre sur la place. • 1997
- AC-6. – Attribution de subventions à deux associations - Secteur Fêtes et Animations. • 1997
- P-1. – Création d'un poste d'ingénieur contractuel chef de projet informatique. • 1997
- P-2. – Modification des modalités de rémunération d'un chef de projet informatique contractuel. • 1997
- P-3. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1997
- P-4. – Régime indemnitaire des agents de la police municipale. • 1997
- P-5. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1997