30/03/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- III-15. – Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- III-16. – Fourniture de carburant (eurosuper 95 et super carburant) - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- III-17. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°3 - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- III-18. – Signalisation routière - Marques sur chaussées - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- III-19. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunication et prestations de formation - Appel d'offres restreint - Signature des marchés pour les lots 1 et 2. • 1998
- III-20. – Société des Parkings des Champs Elysées : changement de dénomination sociale et augmentation du capital social - avenants aux contrats. • 1998
- IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998
- IV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1998
- IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1998
- IV-4. – Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre. • 1998
- IV-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998
- IV-6. – Avenant à la convention Pass'Sport signée entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, et l'Union Locale des Maisons de Jeunes et de la Culture. • 1998
- IV-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'ensemble scolaire Notre-Dame / Saint-Sigisbert pour l'implantation d'un espace roller et skate-board dans l'enceinte de l'établissement. • 1998
- V-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998
- VI-1. – Avenant n°2 au contrat d'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication du 3 février 1987. • 1998
- VI-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Office nancéien de la jeunesse. • 1998
- VII-1. – Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique intitulée Conversion en logements de commerces vacants. • 1998
- VII-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998