07/07/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- IV-20. – Ensemble Poirel - Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 25 - fauteuils - Appel d'offres restreint - Signature du marché. • 1998
- IV-21. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Appel d'offres restreint - Signature des marchés. • 1998
- IV-22. – Musée des beaux-arts - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998
- IV-23. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Réfection des couches de roulement - Programme 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- IV-24. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- IV-25. – Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition d'avenants. • 1998
- IV-26. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Étude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence. • 1998
- V-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998. • 1998
- V-2. – Contrat de ville - 1ère session 1998. • 1998
- V-3. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1998
- V-4. – Convention Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E). • 1998
- VI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998
- VI-3. – Tarification Atelier d'Art Enfantin - Année scolaire 1998/1999. • 1998
- VI-4. – Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998. • 1998
- VI-5. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant. Poursuite de l'opération. Année 1998/1999. • 1998
- VI-6. – Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale. • 1998
- VI-7. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des jeunes et de la culture Pichon. • 1998
- VI-8. – Projet de site Internet du haut du Lièvre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'OPAC de Nancy. • 1998
- VI-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998