07/07/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- VI-10. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 1998
- VI-11. – Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-École Régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine. • 1998
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998
- VII-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999. • 1998
- VIII-1. – Année de l'École de Nancy - Convention Ville de Nancy / Office du tourisme. • 1998
- VIII-2. – Année de l'École de Nancy - Utilisation du logo École de Nancy pour des opérations de promotion. • 1998
- VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Prêts d'oeuvres. • 1998
- IX-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998
- IX-2. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998. • 1998
- IX-3. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier. • 1998
- IX-4. – Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A. • 1998
- X-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine. • 1998
- X-2. – Adhésion de la Ville de Nancy au Comité National Français de l'International Council of Museums (ICOM). • 1998
- X-3. – Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour l'emploi. • 1998
- X-4. – Création d'un poste de médecin contractuel. • 1998
- X-5. – Modification du tableau des effectifs. • 1998
- X-6. – Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l'aménagement du temps de l'enfant. Rectificatif. • 1998