23/11/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Opération Drouot / Saint Nicolas - aménagement des abords de l'église Saint Nicolas. • 1998
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Travaux de confortation à l'église Saint-Nicolas. • 1998
- V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998
- V-8. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Lot n° 4 : systèmes de télécommunications - Appel d'offres restreint - Signature du marché. • 1998
- V-9. – MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension - Proposition d'avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre. • 1998
- V-10. – Travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- V-11. – Fourniture de matériels divers - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- V-12. – Fourniture de carburant - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- V-13. – Restructuration des locaux 73, rue Isabey - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- V-14. – Travaux de désinfection et désinsectisation - Marché négocié. • 1998
- VI-1. – Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1998
- VI-2. – Fixation des droits de voirie 1999. • 1998
- VII-1. – Zénith de Nancy - Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 27 juin 1997 conclu avec la Société Gymnase-Club. • 1998
- VII-2. – Musée des beaux-arts : Convention de dépôt d'oeuvres entre le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nancy. • 1998
- VII-3. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998
- VII-4. – Attribution de subventions à six associations secteur fêtes et animation. • 1998