23/11/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- III-4. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association A.P.E.D.A. • 1998
- III-5. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association A.L.A.G.H. • 1998
- III-6. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association Forum de l'IFRAS. • 1998
- III-7. – Dispositif repas du soir - Saison 1998/1999 - Travaux d'aménagement des locaux 11, avenue du XXème Corps - Participation financière de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales. • 1998
- III-8. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1998. • 1998
- IV-1. – Prix Entreprises-Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention. • 1998
- IV-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - note de conjoncture - exercice 1997 - bilan prévisionnel actualisé. • 1998
- IV-3. – Acquisition par la Ville de Nancy de différentes parcelles de terrain et d'immeubles formant les emprises du Jardin d'Eau, situées sur la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe, appartenant à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1998
- IV-4. – Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au financement du terrain réservé à la construction d'un restaurant universitaire situé boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1998
- IV-5. – Cession au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) du terrain d'assiette de l'École d'Application des Cadres Territoriaux (ENACT). Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au coût d'acquisition du terrain. • 1998
- IV-6. – Cession à la société Norminter d'une emprise de terrain rue Marcel Brot. • 1998
- IV-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998
- IV-8. – Campagne de ravalement - Année 1999. • 1998
- IV-9. – Cession d'une parcelle de terrain rue du Chemin blanc. • 1998
- IV-10. – Acquisition par la Ville de Nancy, sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) d'un immeuble cadastré section AO n° 21, sis à Nancy - 16, rue de Régnéville. • 1998
- IV-11. – Cession à la Société Lorraine d'HLM de 4 immeubles à réhabiliter. • 1998
- V-1. – Appel d'offres ouvert : aménagement intérieur du parking Dom Calmet. • 1998
- V-2. – Appel d'offres ouvert : travaux d'entretien de la voirie communale - pavage et dallage. • 1998
- V-3. – Appel d'offres ouvert : restructuration de l'éclairage public - programme 1999 - travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs. • 1998
- V-4. – Appel d'offres ouvert : contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1998