1er mars 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- VIII-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - remboursement des billets de la représentation du 31 décembre 1998. • 1999
- VIII-3. – Tarifs pour la location du péristyle et de l'auditorium du Musée des beaux-arts. • 1999
- IX-1. – Avis du conseil municipal concernant les rejets liquides salins des sociétés SOLVAY et NOVACARB. • 1999