04/05/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- III-10. – Centre Technique Municipal – Travaux de réfection des toitures consécutifs à la tempête du 26/12/99 - Appel d'Offres ouvert – Signature des marchés. • 2000
- III-11. – Groupes Scolaires Jean Jaurés, La Fontaine et Saint Pierre – Rénovation partielle des chaufferies – Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000
- III-12. – MJC Desforges 27 rue de la République à Nancy – Remplacement de châssis métalliques - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000
- III-13. – Remplacement des couvertures dans les écoles de la Ville de Nancy Appel d'Offres ouvert – Signature des marchés. • 2000
- III-14. – Remplacement de croisées dans les écoles de la Ville de Nancy – Appel d'offres ouvert signature des marchés. • 2000
- III-15. – Nancy quartier Ville neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire ORY – Tranche de travaux à réalisation immédiate - Appel d'Offres ouvert - Signature des marchés. • 2000
- III-16. – Restructuration du site Daum – Lot 1 bis ravalement - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000
- III-17. – Location maintenance de photocopieurs – Avenant 2 au lot 2 entre la Ville de Nancy et la Société SBO RICOH. • 2000
- III-18. – Nancy – Quartier Ville Neuve de Charles III – Restructuration de l'école des Tiercelins – avenant n°1. • 2000
- III-19. – Décoration Lumineuse des portes pour le passage à l'an 2000 – avenant n°1. • 2000
- IV-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'occupation des Sols de la Ville de Dommartemont arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000
- IV-2. – Demande d'utilité publique pour l'extension du centre d'accueil et d'orientation -boulevard d'Austrasie. • 2000
- IV-3. – OPAH Loyers modérés et transformation de commerces vacants – Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 2000
- IV-4. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- V-1. – Acquisition de parts sociales des Sociétés Locales d'Epargne. • 2000
- V-2. – Substitution de la Ville de Nancy à l'ARS pour le paiement de l'emprunt destiné à financer l'opération du chemin des Cinq Piquets suite à un appel à garantie. • 2000
- VI-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'Etablissement de la maison de retraite Simon Bénichou. • 2000
- VI-2. – Dérogation au repos dominical les 30 avril et 7 mai - Société Pertuy. • 2000
- VI-3. – Dérogation au repos dominical les 28 mai ou 4 juin 2000 – société Freyssinet. • 2000
- VI-4. – Indemnisation de Monsieur Jacques PESSIS. • 2000