04/05/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- VII-1. – Colloque Métiers du Luxe et Métiers d'art - Attribution d'une subvention. • 2000
- VII-2. – Jeux Mondiaux des athlètes transplantés en 2003 - Sélection de la Ville d'Accueil - Déplacement au Japon d'une délégation du 13 au 15 mai 2000. • 2000
- VII-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 2000
- VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale portant sur les services d'accueil périscolaire et de centre de loisirs municipal. • 2000
- VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000
- VIII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2000
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000
- VIII-5. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de Centres Sociaux. • 2000
- VIII-6. – Avenant n°2 à la convention Argent de poche. - Intégration des Maisons des Jeunes et de la Culture Bazin, Desforges et Pichon et de la S.A. Lorraine d'Habitat au dispositif. • 2000
- VIII-7. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000
- VIII-8. – Promesse entre la Ville de Nancy et l'ensemble scolaire Notre-Dame/Saint Sigisbert pour la mise à disposition d'un terrain en vue de la construction d'un gymnase. • 2000