17/02/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Débat d'orientation Budgétaire. • 2003
- I-1. – Cabinet médical de garde. • 2003
- I-2. – Convention de location annuelle de places de parking - Mise à disposition de la S.C.I BEGGA de deux emplacements au parking Charlemagne. • 2003
- II-1. – Soutien de la Ville de Nancy à la reconstruction du château de Lunéville. • 2003
- II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003
- II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Organisation des Villes du Patrimoine Mondial (OVPM). • 2003
- II-4. – Adhésion de l'Opéra de Nancy Lorraine à l'association Opéra Europa. • 2003
- II-5. – Contrat de coproduction avec l'Opéra National de Bordeaux et le Théâtre de Caen. • 2003
- II-6. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition. Les Mystérieux du XVIIe siècle. • 2003
- II-7. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Gérard Collin-Thiébaut. Les Folies françaises ou les dominos. • 2003
- II-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003
- II-9. – Adhésion à l'Association France Pologne pour l'Europe. • 2003
- II-10. – Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Maison pour Tous Pichon. • 2003
- III-1. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Ocupation des Sols (P.O.S.). • 2003
- III-2. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001. • 2003
- III-3. – Zone d'Aménagement Concerté de la Croix de Bourgogne : approbation de la note de conjoncture 2001. • 2003
- III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2001 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2001. • 2003
- III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001 - Prorogation de la concession à Solorem jusqu'au 31.12.2004. • 2003
- III-6. – Cession de l'immeuble situé 10 -12 rue des Maréchaux à Nancy. • 2003
- III-7. – Amélioration du fonctionnement du groupe scolaire Stanislas : acquisition foncière. • 2003