19/09/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- VI-1. – Musée des beaux-arts - Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Jean-Baptiste Isabey (Nancy 1767 - Paris 1855) Portraitiste de l'Europe. • 2005
- VI-2. – Convention de dépôt et de don au musée Lorrain d'objets archéologiques provenant du site gallo-romain de Bruxières. Convention de dépot au musée Lorrain d'Objets archéologiques provenant de la fouille réalisée dans les jardins du Palais Ducal. • 2005
- VI-3. – Signature d'une convention financière entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2005
- VI-4. – Entrées gratuites dans les musées à l'occasion du Forum ici Nancy 3ème édition. • 2005
- VII-1. – Tarification : audioguidage au Musée de l'École de Nancy, billeterie, bar et vente de friandises pour le Forrum et les Rencontres de la Villette hors les Murs. • 2005
- VII-2. – Centre régional des musiques actuelles/Austrasique Convention de partenariat avec la SACEM Nancy. • 2005
- VII-3. – Attribution de subvention à des associations de musiques actuelles. • 2005
- VIII-1. – Contrat de co-production avec le théatre de Caen. • 2005
- IX-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005
- IX-2. – Bourses d'études pour trois étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne), Kanazawa (Japon), et Kiryat Shmona (Israel) pour l'année universitaire 2005 / 2006. • 2005
- IX-3. – Diffusion d'un livre bilingue consacré aux cinquante ans de jumelage entre Nancy et Karlsruhe - Convention avec l'Office du tourisme. • 2005
- X-1. – Attribution de subventions à deux associations nancéiennes. • 2005
- XI-1. – Musée lorrain - Approbation du classement Monument Historique de divers édifices. • 2005
- XII-1. – Mise en oeuvre de la décentralisation - Adaptation des compétences communautaires. • 2005
- XII-2. – Avenant n°2 à la convention de portage foncier du 16 janvier 2001 entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la SOLOREM pour le site Berger Levrault Boulevard Charles V à Nancy. • 2005
- XII-3. – Acquisition des locaux de la mairie de quartier Rives de Meurthe, promenade Emilie du Châtelet. • 2005
- XII-4. – Immeuble 51-53 rue de Phalsbourg : convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2005
- XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005
- XII-6. – Convention de servitude de tréfonds d'une canalisation gaz. • 2005
- XII-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005