19/09/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- XII-8. – Attribution à auditorium de la Pépinière du nom de Gaston STOLTZ. • 2005
- XII-9. – Dénomination d'une partie d'espace vert devant la MJC Beauregard du nom de Pierre-Joseph-Buc'hoz. • 2005
- XII-10. – Dénomination d'une voie longeant une façade de la Cour d'appel de Nancy du nom de Suzanne-Regnault-Gousset. • 2005
- XII-11. – Dénomination du stand de tir sis 41 rue de Tomblaine du nom de Pol-Konsler. • 2005
- XIII-1. – Décision modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes. • 2005
- XIII-2. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2004. • 2005
- XIII-3. – Attribution d'une subvention de 2 000 euros au CROUS de Nancy-METZ à l'occasion de la célébration du cinquantenaire du réseau des oeuvres. • 2005
- XIII-4. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 2.500.000 euros que la fondation des jeunes Aveugles et déficients visuels de Nancy envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration de ses locaux. • 2005
- XIII-5. – Garantie à hauteur de 100 000 euros d'un emprunt de 600 000 euros que l'OGEC Notre Dame Saint Sigisbert envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration des ses locaux. • 2005
- XIII-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par Batigère Nancy pour la construction d'une part de 48 logements locatifs dont 14 maisons de ville financés en prêt locatif social (4 800 000 - et d'oeutre part de 18 logements locatifs financés en prêt locatif intérimair. • 2005
- XIII-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social (P.L.S.) d'un montant de 218 600 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 3 logements 6, rue d'Al. • 2005
- XIII-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts PLUS CD d'un montant global de 1 625 098 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 20 logements collectifs Place Loritz à Nancy. • 2005
- XIII-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par Meurthe-et-Moselle Habitat pour deux Prêts PLUS CD d'un montant global de 1 941 940 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 20 logements collectifs Place Loritz à. • 2005
- XIII-10. – Avenant à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2005
- XIII-11. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif à la législative partielle des 4 et 11 septembre 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et les Assesseurs. • 2005
- XIII-12. – Renouvellement du contrat du directeur de l'ensemble Poirel. • 2005
- XIII-13. – Renouvellement d'un emploi contractuel de chargé d'études jumelage et relations internationales. • 2005
- XIII-14. – Nouveau contrat d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2005
- XIV-1. – Groupement de commandes pour les fournitures et petits matériels de bureau, fournitures scolaires et consommables informatiques - Année 2005 - Avenant n° 1 aux lots n°s 1, 3 et 4. • 2005
- XIV-2. – Centre régional des musiques actuelles - Avenant n° 1 au lot n° 3 Coordination pour la sécurité et la protection de la santé. • 2005