07/11/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- VI-3. – Opéra : Convention avec les Talens Lyriques. • 2005
- VII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005
- VIII-1. – Attribution d'une subvention Association Apavat Radio Fajet. • 2005
- VIII-2. – Attribution de subvention au dispositif Défi Jeunes. • 2005
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - 2ème phase de l'exercice 2005. • 2005
- VIII-4. – Versement de subventions de fonctionnement - Conventions nouvelles avec quatre clubs sportifs et avenants pour l'année 2005 avec trois clubs sportifs nancéiens. • 2005
- VIII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2005
- VIII-6. – Attribution d'une subvention d'équipement à trois associations sportives. • 2005
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2005. • 2005
- IX-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 3ème phase de l'année 2005. • 2005
- X-1. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy en matière de développement durable. • 2005
- X-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé )2ème phase de l'année 2005. • 2005
- X-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2005
- XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005
- XI-2. – Modification de la garantie accordée à la fondation des jeunes aveugles et déficients visuels de Nancy. • 2005
- XI-3. – Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 120 000 euros que la fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour l'acquisition d'un local. • 2005
- XI-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Renouvellement Urbain (PRU) d'un montant de 119 218 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 9 log. • 2005
- XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005
- XI-6. – Création d'un poste de coordonnateur du dispositif de réussite éducative. • 2005
- XI-7. – Mise à disposition de personnel à la Caisse des Écoles dans le cadre de la mise en Auvre de la Loi de programmation pour la Cohésion Sociale - Programme de réussite éducative. • 2005