21/05/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- IV-3. – Fonds de concours à l'Etablissement Français du Sang : versement de la seconde part. • 2007
- IV-4. – Cession d'une emprise de terrain de 6 m2, rue Marquette à Nancy. • 2007
- IV-5. – Cession de l'immeuble 5 rue Henri Bazin à Nancy. • 2007
- IV-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007
- IV-7. – Dénomination de la passerelle sise quai Claude-le-Lorrain : passerelle François-Jacob. • 2007
- IV-8. – Dénomination de voirie -de la ZAC d'Austrasie : rue des Halles, rue Jacques-Villermaux. • 2007
- IV-9. – Achèvement de la Z.A.C. DONOP. • 2007
- V-1. – Conventions entre Voies Navigables de France, le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'achat et le fonctionnement du Bateau Pélican. • 2007
- V-2. – Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique. • 2007
- V-3. – Plan de Protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération nancéienne. • 2007
- V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007
- VI-1. – Subventions d'équipement pour l'année 2007 aux associations culturelles. • 2007
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations Culturelles dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2007
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007
- VI-4. – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Nancy et l'Académie de Stanislas. • 2007
- VI-5. – Livre sur la Place : demande de subvention auprès du Centre National du Livre. • 2007
- VI-6. – Exposition Frères Muller au Musée de l'École de Nancy - Contrats de prêts, catalogue : convention édition, prix. • 2007
- VI-7. – Verre, Faïence, Cristal' un itinéraire en Lorraine - Le voyage des Plantes - Luxembourg et Grande Région 2007. • 2007
- VI-8. – Avenant à la convention relative à l'entrée gratuite au Musée des beaux-arts et /ou au Musée de l'École de Nancy des adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007
- VI-9. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention n° 2006-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2007