21/05/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- VI-10. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2007
- VII-1. – Attribution de subventions à six associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2007
- VIII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007
- IX-1. – Redevance Spéciale - Nouvelle convention. • 2007
- IX-2. – Renouvellement de la marque française L'École de Nancy. • 2007
- IX-3. – Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'utilisation de plans cartographiques. • 2007
- IX-4. – Direction des Systèmes d'Information communautaire - Avenant n° 1 à la Convention avec le Grand Nancy. • 2007
- IX-5. – Tenue des bureaux de vote pour les scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2007 - Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2007
- IX-6. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade. • 2007
- IX-7. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2007
- IX-8. – Versement d'une subvention au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2007
- IX-9. – Création de l'emploi contractuel de directeur du Pôle Développement Urbain et Attractivité. • 2007
- X-1. – Avenants de transfert de marchés entre l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007
- X-2. – Avenant de transfert - Achat d'horodateurs et prestation de maintenance collecte, travaux de génie civil et de signalisation - lot n°3 marquage au sol. • 2007
- X-3. – Groupement de commandes de logiciels et de fournitures informatiques. • 2007