24/09/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- I-1. – Communication sur le rapport d'activités 2006 du Grand Nancy. • 2007
- II-1. – Prévention de l'arrêt cardiaque : participation au groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition de défibrillateurs - Adhésion à l'association Grand Nancy Défi'b. • 2007
- II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007
- III-1. – Maintien du permis de démolir et de la déclaration préalable de clôture hors des secteurs protégés de Nancy. • 2007
- III-2. – Participation de la Ville de Nancy à la réalisation d'un guide sur les Villes et Pays d'Art et d'Histoire et les villes à secteurs protégés. • 2007
- III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt Gaïa Foncier de 1 042 200 euros destiné à financer des acquisitions foncières 34 et 36, rue de la Digue. • 2007
- III-4. – Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Meurthe-et-Moselle : lutte contre le logement non décent et indigne et participation financière de la Ville. • 2007
- III-5. – Place Stanislas et rue Héré. Restauration des élévations des basses faces. Soutien de la Ville de Nancy à l'élaboration du Projet Architectural et Technique. • 2007
- III-6. – Ancien Palais ducal - Restauration des couvertures - Tranche conditionnelle 2 : Galerie des Cerfs (partie Nord) - Marché complémentaire au marché de couvertures de l'entreprise Le Bras Frères - Conventions financières avec l'État. • 2007
- III-7. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors latéraux, du sol et de la tribune (2/3) - Convention financière avec l'État. • 2007
- III-8. – Cession de l'immeuble 15 rue Lyautey et 18 rue Sainte-Catherine. • 2007
- III-9. – Cession de parcelles de terrain rue d'Algérie. • 2007
- III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007
- III-11. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de deux subventions. • 2007
- III-12. – Adaptation du règlement de la foire de Nancy et adoption de la nouvelle grille des tarifs. • 2007
- IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase 2007. • 2007
- IV-2. – Attribution de subvention à l'UFC Que Choisir. • 2007
- IV-3. – Prolongation de l'adhésion de la Ville de Nancy au Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (PIEAN). • 2007
- IV-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 2ème phase de l'année 2007. • 2007
- IV-5. – Attribution de subvention à l'association Diwan en Lorraine, partenaire de la Ville de Nancy, pour l'utilisation de la Salle Poirel. • 2007