24/09/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- VIII-3. – Défi jeunes - Attribution d'une subvention. • 2007
- VIII-4. – Opération Faim d'échanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2007
- VIII-5. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour soutenir la pratique du sport chez les étudiants. • 2007
- VIII-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2007
- VIII-7. – Convention de répartition des charges du complexe sportif Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2007
- VIII-8. – Avenant à la convention d'équipement entre la Ville de Nancy et l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2007
- IX-1. – Décision modificative n°1. • 2007
- X-1. – Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy - Approbation de l'ajustement de l'attribution de compensation de la Ville de Nancy à compter de l'exercice 2007. • 2007
- X-2. – Convention de prestations avec le Grand Nancy dans le cadre de la viabilité hivernale. • 2007
- X-3. – Demande de subvention au Conseil général au titre de la dotation pluriannuelle d'investissement pour divers travaux. • 2007
- X-4. – Déplacement à Harrogate (en Angleterre) pour la remise des prix du Concours Européen de l'Entente Florale. • 2007
- X-5. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Nordon dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007
- X-6. – Convention de mécénat entre la Ville et l'enseigne Printemps dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européene de la culture 2007. • 2007
- X-7. – Convention de mécénat entre la Ville et la société GDF-Jardin éphémère édition 2007 sur le thème du labyrinthe. • 2007
- X-8. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer dans le cadre de la 29 ème édition du Livre sur la Place. • 2007
- X-9. – Emploi de Chargé des relations presse et de la communication. • 2007
- X-10. – Emploi de Chargé de Mission Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC). • 2007
- X-11. – Mise à disposition d'un agent à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2007
- XI-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel divers - Année 2008. • 2007
- XI-2. – Fournitures de papier et enveloppes - Année 2008 - Appel d'offres ouvert. • 2007