12/11/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- I-1. – Débat d'Orientation Budgétaire 2008. • 2007
- I-2. – Étude préalable à l'assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 5 ans. • 2007
- I-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Les Métalliers Lorrains. • 2007
- I-4. – Création d'une régie municipale pour la gestion du Musée lorrain. • 2007
- I-5. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2007. • 2007
- I-6. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2007. • 2007
- II-1. – Ancienne école maternelle Charles III-Changement d'affectation des locaux en vue de la création d'une maison du vélo. • 2007
- II-2. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de la Protection Civile de Meurthe-et-Moselle. • 2007
- II-3. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2007
- II-4. – Adhésion au réseau Cities for Children. • 2007
- II-5. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2007
- II-6. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2007
- III-1. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Adoption des principes du programme architectural' technique et financier. • 2007
- III-2. – Constitution d'un groupement de commandes pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'oeuvre, le lancement de marchés de travaux et des prestations annexes relatives à la construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Gra. • 2007
- III-3. – Acquisition d'une parcelle avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la construction et la gestion d'une Réserve commune aux musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2007
- III-4. – Convention de partenariat avec l'Association des Amis des Cristalleries Daum concernant l'exposition du Musée des beaux-arts Daum et l'esthétique des années 1950. • 2007
- III-5. – Transfert de propriété des biens des collections de l'État mis en dépôt avant le 7 octobre 1910 - modification. • 2007
- III-6. – Bibliothèque-Médiathèque - Mise en vente du catalogue A livres couverts. • 2007
- III-7. – Centre Dramatique national - Théâtre de la Manufacture - Restructuration et rénovation - Demande d'aide financière à l'État. • 2007
- III-8. – Convention avec l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2007