12/11/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- III-9. – Carte Jeunes Nancy Culture : échange des cartes de la Mission locale. • 2007
- III-10. – Subvention d'équipement 2007. • 2007
- III-11. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2007. • 2007
- IV-1. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye : Pépinière des Carrières, rue du Maréchal-Pierre-Koenig, rue Julie-Victoire-Daubié, rue du Merlon. • 2007
- IV-2. – Cession de l'immeuble 15 rue Christian Pfister. • 2007
- IV-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007
- IV-4. – Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2007
- V-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fondation du Patrimoine. • 2007
- V-2. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Proposition d'avenant - Convention financière avec l'État. • 2007
- V-3. – Programmation d'études et de travaux sur monuments historiques. Convention financière 2008 / 2010 avec l'État. • 2007
- V-4. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs - Convention entre la Ville de Nancy et l'association P.H.A.R.E. (Patrimoine Historique, Artistique et Religieux de l'église) de Bonsecours. • 2007
- VI-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Avenant à la Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007
- VI-2. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 5ème phase 2007. • 2007
- VI-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 3ème phase de l'année 2007. • 2007
- VII-1. – Formations aux gestes de premiers secours - Convention entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle, l'Association de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2007
- VIII-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation du Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique. • 2007
- VIII-2. – Subvention d'équipement au Centre équestre Poney Club Forêt de Haye. • 2007
- VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Sportive du Haut-du-Lièvre Football - Convention avec l'association. • 2007
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de Jeunesse. • 2007