17/12/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (87)
- I-1. – Pôle gare - Aménagement de l'espace Thiers - Groupement de commandes pour les études préalables à la définition du projet. • 2007
- I-2. – Pôle Gare - Aménagement de l'espace Thiers à Nancy - Mandat de la Ville de Nancy au Grand Nancy aux fins de réalisation de la concertation préalable sur la partie d'espace public propriété communale. • 2007
- II-1. – Budget primitif 2008 et budgets annexes. • 2007
- II-2. – Réforme de l'instruction comptable M4 relative aux budgets annexes à caractère industriel et commercial - régime des provisions. • 2007
- II-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2007
- II-4. – Décision modificative n°2 du budget 2007. • 2007
- III-1. – Enrichissement des collections du musée des beaux-arts : acquisition d'une peinture de Claude GELLEE dit Le Lorrain Bataille près d'une forteresse. • 2007
- III-2. – Convention de coopération étendue 2007/2008/2009 entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy pour la rénovation du Musée lorrain. • 2007
- III-3. – Prêts d'oeuvres d'art au Museum Cooper-Hewitt de New York par le Musée lorrain et le Musée de l'École de Nancy. • 2007
- III-4. – Prêt d'oeuvres d'art - Dessins Gallé - Au Suntory Museum of Art de Tokyo par le Musée de l'École de Nancy. • 2007
- III-5. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2007
- III-6. – Autorisation de dépôts-vente au Musée lorrain. • 2007
- III-7. – Musée lorrain : modification du jour de fermeture hebdomadaire. • 2007
- III-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2007
- III-9. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre de leurs projets culturels. • 2007
- III-10. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2007
- III-11. – Mission de sensibilisation pour tous les publics dans les établissements culturels : élargissement des mesures favorisant l'accessibilité. • 2007
- IV-1. – Contrat Enfance Jeunesse (période du 01/01/2007 au 31/12/2010) - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2007
- IV-2. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Famille. • 2007
- IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007