17/12/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (87)
- XI-19. – Dérogation au repos dominical les 23 et 30 décembre 2007 - SARL CHRISTIAN ET LES GARCONS COIFFEURS. • 2007
- XI-20. – Convention de prestations de services avec le Grand Nancy - Renouvellement. • 2007
- XI-21. – Participation financière de la ville de Vandoeuvre-lès-Nancy à la création d'un nouvel accès piéton au cimetière du sud. • 2007
- XI-22. – Avenant convention CPAM / Projet sport et santé : Maman, papa, bougeons ensemble. • 2007
- XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de VANDOEUVRE - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à VANDOEUVRE. • 2007
- XII-1. – Accessibilité des bâtiments municipaux aux personnes handicapées - Élaboration des études préalables aux travaux de mise en conformité - Désignation d'une équipe spécifique chargée des études. • 2007
- XII-2. – Marchés d'entretien - Grosses réparations et petits travaux neufs. Lancement d'un appel d'offres ouvert - Électricité. • 2007