17/12/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (87)
- IX-2. – Exonération à titre exceptionnel et non renouvelable des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la patinoire dans le cadre des animations des villages de Nöel 2007. • 2007
- X-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007
- XI-1. – Convention avec la Chambre régionale des comptes et la Trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place de la dématérialisation des titres de recettes. • 2007
- XI-2. – Tarification des services municipaux. • 2007
- XI-3. – Contrat de projets État-Région 2007-2013 Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets. • 2007
- XI-4. – Avenant n° 1 à la convention de prestations de services intégrés entre la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007
- XI-5. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007
- XI-6. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2007
- XI-7. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007
- XI-8. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2006. • 2007
- XI-9. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2007
- XI-10. – Soutien aux oeuvres sociales du personnel municipal. • 2007
- XI-11. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2008. • 2007
- XI-12. – Conventions de mise à disposition des agents municipaux. • 2007
- XI-13. – Évolution des effectifs des agents municipaux -définition de certains emplois particuliers. • 2007
- XI-14. – Compte-épargne temps - Instauration de l'indemnité compensant les jours de repos travaillés. • 2007
- XI-15. – Résorption d'emplois contractuels - Création de postes d'adjoints techniques de 2ème classe à temps non complet. • 2007
- XI-16. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2007
- XI-17. – Protocole d'accord transactionnel entre la Société SOCOPA et la Ville de Nancy. • 2007
- XI-18. – Dérogation au repos dominical le 23 décembre 2007 - METRO CASH et CARRY FRANCE. • 2007