17/12/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (87)
- IV-4. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007
- IV-5. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 7 foyers-logements au CCAS de Nancy. • 2007
- IV-6. – Cession au centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy d'un terrain situé 77-79 rue de Tomblaine. • 2007
- IV-7. – Avis sur cession par la SA d'HLM Néolia d'un immeuble sis à Nancy 6, rue des 4 Églises. • 2007
- IV-8. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2008 : conventions de dépenses et de recettes avec les divers partenaires. • 2007
- IV-9. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2007
- IV-10. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 2007
- IV-11. – Attribution d'une subvention au titre du devoir de mémoire. • 2007
- IV-12. – Déclaration d'intention d'adhésion de la Ville de Nancy à la coalition européenne des villes contre le racisme - UNESCO. • 2007
- V-1. – Renouvellement des conventions Ville de Nancy/MJC. • 2007
- V-2. – Défi jeunes : Attribution d'une subvention. • 2007
- V-3. – Les 24 heures de Stan Attribution d'une subvention au Comité d'organisation des manifestations de l'Ensaia. • 2007
- V-4. – Soutien à la Vie Associative : attribution de subventions aux associations individualisées de Jeunesse. • 2007
- V-5. – Attribution de subventions ou d'avances aux associations sportives - Conventions et avenant avec les clubs. • 2007
- V-6. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2007
- V-7. – Convention d'utilisation du gymnase du lycée Henri Poincaré. • 2007
- VI-1. – Ensemble scolaire Guynemer - Réparation des bétons et ravalement des façades - Groupement de commande avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire - Appel d'offres ouvert. • 2007
- VII-1. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement pour la démolition de 10 logements appartenant à l'OPAC de Nancy 98, rue de la Colline (résidence LES GAMMA). • 2007
- VII-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat quartier Rives de Meurthe. • 2007
- VII-3. – Avenant n° 2 à la Convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises- Versement de la subvention 2008. • 2007