17/12/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (87)
- VII-4. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre : protocole d'accord foncier et convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2007
- VII-5. – Demande de participation de la ville au Conseil général de Meurthe-et-Moselle et au Conseil régional de Lorraine pour le financement d'opérations inscrites au programme de rénovation urbaine. • 2007
- VII-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2006. • 2007
- VII-7. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006. • 2007
- VII-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un immeuble sis 33, rue Charles III à Nancy. • 2007
- VII-9. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2007
- VII-10. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2008 - Convention-Cadre. • 2007
- VII-11. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Demande de subvention FISAC pour la troisième tranche. • 2007
- VII-12. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2007
- VII-13. – Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme pour les années 2007 à 2009. • 2007
- VII-14. – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrain. • 2007
- VII-15. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine. • 2007
- VII-16. – Campagne de ravalement : périmètre obligatoire pour l'année 2008. • 2007
- VII-17. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007
- VII-18. – Dénomination de voirie - Esplanade Jacques Baudot. • 2007
- VIII-1. – Musée lorrain - Restauration des façades - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre concernant la restauration des façades sur la cour du bâtiment Morey - Convention financière avec l'État. • 2007
- VIII-2. – Porte Saint Nicolas -Restauration générale - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2007
- VIII-3. – Porte Stanislas - Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2007
- VIII-4. – Association Plein Vent - Haut-du-Lièvre - Attribution d'une subvention exceptionnelle. • 2007
- IX-1. – Convention de mécénat avec la société Axe Avenue Prestige et la Ville de Nancy. • 2007