12/11/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- VIII-5. – Avenant à la convention Ville de Nancy et association Les Petits Débrouillards de Lorraine. • 2007
- IX-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007
- IX-2. – Action franco-allemande : Marché de Noël à Karlsruhe. • 2007
- X-1. – Recensement de la population année 2008 - Indemnité des agents recenseurs. • 2007
- XI-1. – Appel d'offres ouvert - Opéra National - Travaux de conformité du réseau Sprinkler -. • 2007
- XI-2. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2007
- XI-3. – Avenant n° 1 au lot n°3 service de téléphonie mobile du groupement de commandes de service de communications électroniques 2007 - 2009. • 2007