29/03/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- IV-19. – Attribution de subventions aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 2010
- IV-20. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2010
- IV-21. – Attribution de subventions au titre des classes de découvertes. • 2010
- IV-22. – Classes de découvertes - Conventions avec les communes de Jarville la Malgrange, Laneuveville devant Nancy, Ludres, Maxéville, Seichamps et Villers lès Nancy. • 2010
- IV-23. – Conventions de partenariat pour la journée mondiale Pour votre santé, bougez !. • 2010
- IV-24. – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives. • 2010
- V-25. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 2010
- V-26. – Adhésion au dispositif Pass Pro Tourisme. • 2010
- V-27. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat avec l'Association des Parents d'Enfants Déficients Auditifs 54. • 2010
- V-28. – Dépôt au Musée de l'École de Nancy du tableau de Camille Martin, Un coin d'atelier, appartenant au Fonds National d'Art Contemporain. • 2010
- V-29. – Musée de l'École de Nancy : partenariats avec le Centre Social Beauregard et le Foyer spécialisé d'Essey-les-Nancy dans le cadre de l'exposition Camille Martin, le sentiment de la nature. • 2010
- V-30. – Convention de partenariat avec le Frac Lorraine pour l'exposition Le temps du dessin / Drawing time. • 2010
- V-31. – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2010
- V-32. – Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy, relative à la gestion des archives. • 2010
- V-33. – Attribution de subventions FISAC à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle et à l'association Les Vitrines de Nancy. • 2010
- V-34. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Vitrines de Nancy. • 2010
- V-35. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office de Tourisme de Nancy. • 2010
- V-36. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office de Tourisme. • 2010
- V-37. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2010
- V-38. – Mai de l'Europe 2010. • 2010