29/03/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- V-39. – Deuxièmes Rencontres franco-japonaises - mai 2010 : Déplacement à Kanazawa d'une délégation nancéienne. • 2010
- V-40. – Convention d'occupation pour une durée de 15 ans entre la Ville de Nancy et l'Office public d'Habitat de Nancy sur 2 parcelles de terrain, dans le quartier rue La Flize. • 2010
- V-41. – Pavillon Héré - Renouvellement de l'emmarchement - Nouvelle orientation architecturale. • 2010
- V-42. – Château de Remicourt - travaux de ravalement. Lancement de marchés à procédure adaptée. • 2010
- V-43. – Attribution de subventions à l'Association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur et à l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2010
- VI-44. – Apposition d'une plaque commémorative sur le mémorial de la Place Désilles. • 2010
- VI-45. – Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Alix Le Clerc au 9, rue Maurice Barrès à Nancy. • 2010
- VI-46. – Dénomination d'espaces publics sur le Plateau de Haye : esplanade des sports Pierre-de-Coubertin, esplanade du Marché. • 2010
- VI-47. – Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Institut de la Décentralisation. • 2010
- VI-48. – Aménagement de l'espace Thiers - Avenant 2 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre - Constitution d'un groupement de commandes pour la désignation d'un mandataire. • 2010
- VI-49. – Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2010
- VI-50. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par l'Association Artisanale des Taxis de l'Agglomération nancéienne (AATAN). • 2010
- VI-51. – Création de l'emploi de Chargé de projet en santé publique. • 2010
- VI-52. – Création de l'emploi de directeur de l'Ensemble Poirel. • 2010
- VI-53. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy et à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2010