28/06/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- II-21. – Affectation des résultats de l'exercice 2009. • 2010
- II-22. – Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle au titre du fonds territorial d'investissement. • 2010
- II-23. – Tarification des services municipaux. • 2010
- III-24. – Subvention d'équipement 2010 - Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2010
- III-25. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2009 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2010
- III-26. – Cession de l'immeuble 68 rue Charles Keller à Nancy. • 2010
- III-27. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2010
- III-28. – Bail emphytéotique au profit de la Ville de Nancy pour les activités du club de Ball Trap à Maron. • 2010
- III-29. – Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemble de parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'une opération de logement. • 2010
- III-30. – ZAC Austrasie - Cession de la parcelle AV 52 sise, rue des Chaligny, à la SOLOREM. • 2010
- III-31. – Site Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010
- III-32. – Travaux de réaménagement de la place des Ducs de Bar - Demande de subventions auprès de l'État. • 2010
- III-33. – Travaux d'aménagement du Parc de la Cure d'Air - Demande de subvention auprès de l'État. • 2010
- III-34. – Attribution des primes de ravalement. • 2010
- III-35. – Parking Verlaine - Ajustement temporaire du tarif du parking. • 2010
- III-36. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2010 en centre ville. • 2010
- III-37. – Redevance spéciale d'enlèvement des déchets ménagers - Avenant n°2. • 2010
- IV-38. – Convention tripartite entre l'Office Public Habitat (OPH), le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la Cité des Fleurs située dans le quartier d'Haussonville. • 2010
- IV-39. – Attribution de subventions aux associations à caractère social. • 2010
- IV-40. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles primaires pendant la restauration scolaire. • 2010