28/06/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- IV-41. – Mise en accessibilité des écoles Buthegnémont et du Placieux -demande de subvention auprès de l'État. • 2010
- IV-42. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010
- IV-43. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2010
- IV-44. – Convention de partenariat avec l'association 48h contre le cancer. • 2010
- IV-45. – Augmentation des forfaits journaliers des agents non titulaires de l'Accueil de Loisirs Municipal. • 2010
- IV-46. – Travaux de restructuration de la MJC Bazin et des restaurants scolaires du groupe Saint Georges - Demande de financement auprès de l'État. • 2010
- IV-47. – Convention pour l'année 2010 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2010
- IV-48. – Octobre Rose 2010 - Demande de subventions. • 2010
- IV-49. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique. Avenant n°3 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2010
- IV-50. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase. • 2010
- IV-51. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2010
- IV-52. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre d'un tournoi de Sandball. • 2010
- IV-53. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société TRANS'L dans le cadre de la randonnée cyclotouriste Nancy-Karlsruhe. • 2010
- IV-54. – Travaux de rénovation du gymnase Lafontaine - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre des actions de renouvellement urbain. • 2010
- V-55. – Emploi contractuel du Chargé de mission Animations commerciales et métiers d'Art. • 2010
- V-56. – Avenant au contrat du Chargé de Mission développement durable. • 2010
- V-57. – Remplacement d'un conseiller municipal au sein du conseil d'administration du Lycée Georges de la Tour. • 2010
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2010