12/12/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Places de Vie - Places de Ville. • 2011
- Projet de Rénovation Urbaine du Plateau de Haye. • 2011
- II-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Voisins Solidaires. • 2011
- II-2. – Avenant de prolongation du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2011
- II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2011
- II-4. – Contrat Enfance Jeunesse 2011- 2014 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2011
- II-5. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité. • 2011
- II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2011. • 2011
- II-7. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Lor-Sud. • 2011
- II-8. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse. • 2011
- II-9. – Groupe scolaire du Placieux - Participation de la commune de Villers-lès-Nancy aux dépenses de gestion. • 2011
- II-10. – Vie étudiante: attribution de subvention à l'association Vertiges mode. • 2011
- II-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 5ème phase. • 2011
- II-12. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville et pour la protection de l'environnement et de la biodiversité. • 2011
- III-13. – Événement 2012 : Jean Prouvé à Nancy : demande d'obtention du label d'intérêt national et demande de subventions. • 2011
- III-14. – Convention de mécénat de compétences entre France Lanord et Bichaton et la Ville de Nancy. • 2011
- III-15. – Convention de partenariat avec l'École nationale supérieure d'art dans le cadre de l'événement 2012 - Jean Prouvé à Nancy. • 2011
- III-16. – Conventions de dépôt et de prêt d'oeuvres Jean Prouvé. • 2011
- III-17. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat entre le Centre Pénitentiaire de Nancy-Maxéville, le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2011
- III-18. – Librairie du Musée des beaux-arts - Désignation des membres de la commission de délégation de service public. • 2011