14/11/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- I-1. – Commémoration du centième anniversaire de la Bataille de Nancy et du Grand Couronné. • 2011
- II-2. – Développement d'un service d'autopartage-participation au capital de la SCIC Lorraine Autopartage. • 2011
- II-3. – Tarification de l'occupation du domaine public sur des places identifiées dans le cadre des services d'autopartage. • 2011
- II-4. – Tarification par véhicule pour stationnement sur le domaine public en dehors des places appropriées en station dans le cadre de l'autopartage. • 2011
- II-5. – Site Maringer-Villemin-Fournier : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011
- II-6. – Modification des accès du parking Charles III-avenant au marché de travaux. • 2011
- II-7. – Illuminations de fin d'année - Pose, dépose et raccordement des motifs - Appel d'Offres Ouvert. • 2011
- II-8. – Cession de l'immeuble 8 rue Victor Hugo. • 2011
- II-9. – Vente de parcelles de terrain situées rue de la Flize à l'Office public de l'habitat. • 2011
- II-10. – Site Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010 et avenant n°2 au traité de concession avec SOLOREM. • 2011
- II-11. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011
- II-12. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011
- II-13. – Attribution des primes de ravalement. • 2011
- III-14. – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011
- IV-15. – Convention cadre de partenariat entre la Ville de Nancy et la Cité Nationale de l'Histoire de l'immigration. • 2011
- IV-16. – Attribution de subventions pour des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité. • 2011
- IV-17. – Attribution de subventions aux associations militaires et patriotiques. • 2011
- IV-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase. • 2011
- IV-19. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'auxiliaires de vie scolaire. • 2011
- IV-20. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire. • 2011