26/09/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- Rapport d'activité annuel du Grand Nancy pour l'année 2010. • 2011
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2011
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2011
- II-1. – Secteur sauvegardé : révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - Charte de coopération entre l'État, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2011
- II-2. – Secteur sauvegardé - révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention relative à l'inventaire du patrimoine. • 2011
- II-3. – Cession de l'immeuble 87 rue du Maréchal Oudinot. • 2011
- II-4. – Avis sur la cession de 49 pavillons bois dits Sarfati situés dans le quartier d'Haussonville par l'OPH de Nancy. • 2011
- II-5. – Avis sur la cession de 47 logements (2ème tranche) sis 2, rue Frédéric Chopin à Nancy par l'OPH de Nancy. • 2011
- II-6. – Avis sur la cession de 27 logements sis à Nancy et appartenant à la Société lorraine d'habitat - 1ère phase. • 2011
- II-7. – Accès aux déchetteries - Convention avec le Grand Nancy. • 2011
- II-8. – Attribution des primes de ravalement. • 2011
- II-9. – Installation d'un système de vidéotranquillité en centre ville sur la Place Charles III et ses abords et rue du Docteur Schmitt. • 2011
- II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Lorraine des Jardins. • 2011
- II-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2011
- II-12. – Attribution d'une subvention à l'atelier de vie de quartier Saint Fiacre Trois-Maisons Crosne Vayringe le faubourg en tête de l'art. • 2011
- III-13. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201. • 2011
- III-14. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs. • 2011
- III-15. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, l'accueil des étudiants et dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale. • 2011
- III-16. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011
- III-17. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2011