26/09/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- IV-38. – Convention de partenariat entre l'Association française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-39. – Convention de partenariat entre le groupe L'Express Roularta et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du livre sur la Place. • 2011
- IV-40. – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-41. – Convention de partenariat avec l'aTILF CNRS - Université Nancy 2 dans le cadre d'un concours régional d'écriture La nouvelle de la classe. • 2011
- IV-42. – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire. • 2011
- IV-43. – Demande de renouvellement de licences d'entrepreneur de spectacles pour la Ville de Nancy, l'Ensemble Poirel et le Théâtre de mon Désert. • 2011
- IV-44. – Création d'un tarif individuel jumelé entre les musées Lorrain et de l'École de Nancy. • 2011
- IV-45. – Attribution de cent entrées gratuites au Musée lorrain pour les internes en médecine. • 2011
- IV-46. – Musée de l'École de Nancy : partenariats avec l'Association des Utilisateurs du Centre Social Beauregard-Buthegnémont et le Foyer spécialisé d'Essey-les-Nancy dans le cadre de l'exposition Jacques Gruber et l'Art nouveau. Un parcours décoratif. • 2011
- IV-47. – Convention de mécénat entre la banque BNP Paribas et la Ville de Nancy, Musée des beaux-arts. • 2011
- IV-48. – Bibliothèque municipale - Convention n° 2011-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour l'année 2011 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2011
- IV-49. – Versement d'une subvention de solidarité à l'association Bibliothèques Sans Frontières. • 2011
- IV-50. – Convention de partenariat 2011-2013 avec l'association des Artistes Lorrains. • 2011
- IV-51. – Convention de partenariat ponctuel entre le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine et la Ville de Nancy - Ensemble Poirel. • 2011
- IV-52. – Attribution de subventions au titre des Relations européennes et internationales. • 2011
- IV-53. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ambassade de France en Roumanie pour l'année 2011. • 2011
- V-54. – Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : délivrance du congé portant refus de renouvellement du bail commercial pour motif grave et légitime. • 2011
- V-55. – Création de l'emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique. • 2011
- V-56. – Renouvellement de l'emploi contractuel de collaborateur de groupes d'élus. • 2011
- V-57. – Avenant au contrat à durée indéterminée de chef de projet chargé du développement social territorial. • 2011