26/09/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- III-18. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante. • 2011
- III-19. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase. • 2011
- III-20. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2011. • 2011
- III-21. – Maison de la justice et du droit - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2011. • 2011
- III-22. – Convention de partenariat dans le cadre du Dispositif d'Accueil et d'Accompagnement. • 2011
- III-23. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011
- IV-24. – Sillon Lorrain - pôle lyrique, symphonique et chorégraphique en Lorraine - Constitution d'un groupement de commandes en vue d'une mission d'accompagnement. • 2011
- IV-25. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et L'Autre Canal' pour la période 2011 - 2013. • 2011
- IV-26. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2011 - 2013. • 2011
- IV-27. – Attribution de subventions aux associations et structures culturelles pour l'année 2011 - Pôle Culture et Animations. • 2011
- IV-28. – Carte Jeunes Nancy Culture : développement des actions de promotion et de sensibilisation. • 2011
- IV-29. – Avenant aux conventions de partenariat culturel pour la Carte Jeunes Nancy Culture. • 2011
- IV-30. – Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution du prix Livre et Droits de l'Homme. • 2011
- IV-31. – Convention de partenariat avec la Société MONTBLANC FRANCE dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-32. – Convention de partenariat avec la Société Couleur et Volume dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-33. – Convention de partenariat avec la Société EDF dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-34. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer français dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-35. – Convention de partenariat avec la Société BATIGERE NORD-EST dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-36. – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-37. – Convention de partenariat entre L'EST REPUBLICAIN et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011