26/09/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- V-58. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. Subvention d'équipement 2011. • 2011
- V-59. – Fournitures de papier et enveloppes - Appel d'offres ouvert. • 2011