14/11/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- IV-21. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011
- IV-22. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2011
- V-24. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011
- V-25. – Conditions de mise à disposition de la Galerie Neuf. • 2011
- V-26. – Médiathèque : conventions de partenariat d'action culturelle entre la Ville de Nancy, l'Université de Lorraine et le Centre Régional de Documentation Pédagogique. • 2011
- V-27. – Choix et lancement d'une délégation de service public (DSP) pour l'exploitation de la librairie du Musée des beaux-arts. • 2011
- V-28. – Partenariat avec l'association Cultures Du Coeur Lorraine. • 2011
- V-29. – Acquisition de deux sculptures de François Morellet. • 2011
- V-30. – Rénovation du musée Lorrain : convention de coopération 2011-2015 avec le Conseil régional de Lorraine. • 2011
- V-31. – Apposition d'une plaque signalétique sur la villa Majorelle, 1 rue Louis Majorelle à Nancy. • 2011
- V-32. – FISAC 3ème tranche opération urbaine - Attribution de subventions pour les dépenses de communication des associations de commerçants de quartier et avenant à la convention avec l'État. • 2011
- V-33. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Label Parure pour l'organisation d'une exposition à la galerie de Nancy Thermal. • 2011
- V-34. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle. • 2011
- V-35. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales. • 2011
- VI-36. – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par la Fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français pour l'achat de locaux sis 100 avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2011
- VI-37. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2011
- VI-38. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2011
- VI-39. – Décision modificative n° 1. • 2011
- VII-40. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2011
- VII-41. – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine. • 2011