14/11/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- VII-42. – Convention entre la Ville de Nancy et un médecin pour assurer les visites médicales des agents. • 2011
- VII-43. – Création de l'emploi contractuel de chef de projet politique de la ville et cohésion sociale. • 2011
- VII-44. – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications du Grand Nancy. • 2011
- VII-45. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présenté par la Société SEGECE. • 2011
- VII-46. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n°2. • 2011