12/12/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- III-19. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et l'Opéra national de Lorraine, pour la période 2011 - 2015. • 2011
- III-20. – Attribution de subventions au projet à des associations culturelles. • 2011
- III-21. – Conventions de partenariat avec des associations culturelles. • 2011
- III-22. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011
- III-23. – Requalification du secteur Mengin - Charles III - Demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre de la deuxième tranche du programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2011
- III-24. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011
- III-25. – Déplacement à Padoue d'une délégation nancéienne, du 9 au 11 décembre 2011. • 2011
- IV-26. – Ilot des Jardiniers : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2011
- IV-27. – Attribution des primes de ravalement. • 2011
- IV-28. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noel 2011. • 2011
- IV-29. – Stationnement Résidant : bilan et perspectives de l'expérimentation du second macaron. • 2011
- IV-30. – Appel d'offres ouvert - Achat d'horodateurs et prestations de maintenance et de collecte associées. • 2011
- V-31. – Centre des Congrès Prouvé - Création de la Société publique locale Grand Nancy congrès et événements. • 2011
- V-32. – Protocole transactionnel entre la Ville de Nancy et la société EIFFAGE CONSTRUCTION. • 2011
- V-33. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2011
- V-34. – Recensement de la population année 2012 - recrutement des agents recenseurs. • 2011
- V-35. – Mise à disposition à temps non complet d'un agent de la Communauté urbaine du Grand Nancy auprès de la Ville de Nancy. • 2011
- V-36. – Avenants aux contrats des agents en Contrat à Durée Indéterminée (CDI). • 2011
- V-37. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2012. • 2011
- V-38. – Régime indemnitaire des techniciens territoriaux : transposition des décrets y afférents. • 2011