31 janvier 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 1. – Budget primitif de 1961. • 1961
- 2. – Acquisition de terrains : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1961
- 3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 250 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961
- 4. – Administration du District urbain de Nancy. • 1961
- 5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961
- 6. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1961
- 7. – Instance judiciaire : affaire Roland Charton à Chaligny. • 1961
- 8. – Instance judiciaire : affaire René Leprêtre. • 1961
- 9. – Instance judiciaire : affaire André-Léopold Zivi à Nancy. • 1961
- 10. – Instance judiciaire : affaire Jean Grandidier à Marbache. • 1961
- 11. – Affectation des bâtiments du Palais-Ducal au Musée lorrain. • 1961
- 12. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961
- 13. – Services techniques : accroissement des effectifs du service des voies publiques. • 1961
- 14. – Conservatoire national de musique : augmentation du nombre d'heures d'enseignement des professeurs. • 1961
- 15. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain : remise d'intérêts. • 1961
- 16. – Cession d'une parcelle de terrain, 7 rue de Buthegnémont. • 1961
- 17. – Société d'économie mixte pour l'aménagement urbain SOLOREM : participation de la ville dans l'augmentation du capital social. • 1961
- 18. – Avis du conseil municipal sur le plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien. • 1961
- 19. – Convention entre la ville et la SOLOREM pour la rénovation du quartier Saint-Sébastien. • 1961
- 20. – Modification au principe de l'échange de terrain avec l'Éducation nationale pour la reprise du stade dit « d'Essey ». • 1961