31 janvier 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 21. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1961. • 1961
- 22. – Vente de caveaux désaffectés au cimetière de Préville. • 1961
- 23. – Transports en commun urbains : avenant à la convention. • 1961
- 24. – Transports en commun urbains : prolongation de l'itinéraire de la ligne d'autobus n° 6 jusqu'au rond-point des Familles. • 1961
- 25. – Transports en commun urbains : modification des tarifs. • 1961
- 26. – Locations de propriétés communales, immeuble 39 rue des Ponts : révision du prix du loyer. • 1961
- 27. – Travaux de rénovation à la salle Poirel : approbation du devis modificatif. • 1961
- 28. – Approbation de l'annexe modificative n° 38 pour complément à la série officielle des prix. • 1961
- 29. – Location de matériel : révision des tarifs des redevances. • 1961
- 30. – Utilisation de la salle des fêtes de Gentilly et de ses annexes par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1961
- 31. – Foire d'avril 1961 : approbation du marché de la décoration lumineuse. • 1961
- 32. – Modifications territoriales des communes de Jarville et de Laneuville-devant-Nancy. • 1961
- 33. – Acquisition d'un terrain pour le bureau d'aide sociale : avis du conseil municipal. • 1961
- 34. – Demande de déclaration d'utilité publique : procédure d'expropriation pour l'acquisition par le bureau d'aide sociale de deux parcelles de terrain. • 1961
- 35. – Concession du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : modification de la date de départ de la nouvelle adjudication et prorogation de la concession en cours. • 1961
- 36. – Fourniture d'eau à la manufacture des tabacs de Nancy. • 1961
- 37. – Avenants à des marchés conclus sur l'exercice 1960. • 1961
- 38. – Marchés de gré à gré. • 1961
- 39. – Service de l'éclairage public, entretien des installations électriques en 1961 : marché de gré à gré. • 1961
- 40. – Service de l'éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de lampes électriques et accessoires. • 1961