29 septembre 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- 41. – Augmentation et renouvellement partiel du parc du réseau urbain de transports en commun. • 1961
- 42. – Groupe scolaire de la Chiennerie, travaux supplémentaires dus au changement de terrain : approbation d'un avenant à l'adjudication des travaux. • 1961
- 43. – Construction d'une piscine de plein air, concours entre architectes : attribution des primes prévues au règlement du concours. • 1961
- 44. – Modernisation de l'abattoir : approbation de la mise en concurrence de l'ensemble des travaux. • 1961
- 45. – Modernisation de l'abattoir : approbation de contrat d'honoraires. • 1961
- 46. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961
- 47. – Renouvellement de la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1961
- 48. – Vente d'un caveau et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1961
- 49. – Fondation Victor-Poirel : concession à l'Association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1961
- 50. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1961. • 1961
- 51. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1961 : concours du service des ponts et chaussées. • 1961
- 52. – Construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée, entre la rue de Verdun à la rue Désilles. • 1961
- 53. – Vente de règlements de voirie. • 1961
- 54. – Police collective d'assurance des véhicules municipaux. • 1961
- 55. – Convention. • 1961
- 56. – Modification du tarif des redevances d'abattage. • 1961
- 57. – Cession d'une machine comptable du service de l'abattoir. • 1961
- 58. – Cession de vieux matériel. • 1961
- 59. – Assurance d'une exposition de livres d'enfants présentée par la Bibliothèque municipale. • 1961
- 60. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1961