26 septembre 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 21. – Plan d'aménagement : modification d'un alignement rue du Crosne. • 1960
- 22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition de deux immeubles rue du Grand-Rabbin-Haguenauer, numéro 28 et 32. • 1960
- 23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 38 rue Notre-Dame. • 1960
- 24. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble sis rue Notre-Dame, numéro 88 en vue de l'assainissement du quartier. • 1960
- 25. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fond de commerce sis rue de la Hache, numéro 112. • 1960
- 26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960
- 27. – Plan d'aménagement du quartier : avenant numéro 1 au contrat de travaux conclu avec le B.E.G.E.C.E. • 1960
- 28. – Construction du Lycée de Nancy-Laxou : acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix-Saint-Claude à Laxou appartenant à M. Logeard Henri. • 1960
- 29. – Parc des expositions : acquisition du terrain appartenant au collège de la Malgrange. • 1960
- 30. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'association diocèse pour la réalisation d'un Centre paroissial catholique. • 1960
- 31. – Plantation d'espace verts du lotissement du Haut-du-Lièvre, première tranche : marché de gré à gré après échec de l'adjudication restreinte sur offres de prix. • 1960
- 32. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subrogation de sociétés dans les obligations résultant de la vente par la Ville de parcelles de terrains. • 1960
- 33. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, extension du lotissement : approbation d'une quatrième tranche. • 1960
- 34. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession d'une parcelle de terrain à la Caisse d'épargne de Nancy : parcelle numéro 30. • 1960
- 35. – Société lorraine d'économie mixte pour l'aménagement urbain : modification des statuts de la société. • 1960
- 36. – Abattoirs : prolongation de la convention d'ingénieurs-conseils. • 1960
- 37. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche A. • 1960
- 38. – Cession de matériel désaffecté provenant de l'abattoir. • 1960
- 39. – Vente de vieux métaux. • 1960
- 40. – Vente de monuments désaffectés provenant du Cimetière du Sud. • 1960