26 septembre 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 41. – Propriétés communales, immeuble 57 rue de la Hache : cession amiable de matériel de boulangerie. • 1960
- 42. – Location de propriété communale, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du prix du loyer. • 1960
- 43. – Propriétés communales : reprise de locaux 79 rue Saint-Georges à Nancy. • 1960
- 44. – Propriétés communales, immeuble 88 avenue de la Garenne : demande d'autorisation de sous-location. • 1960
- 45. – Camping municipal du château de Remicourt : modification des droits de stationnement perçus par les usagers. • 1960
- 46. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960
- 47. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1960
- 48. – Aménagement de la place de la Division-de-Fer : marché de gré à gré pou l'exécution de travaux. • 1960
- 49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : avenant numéro 1 à un marché en cours. • 1960
- 50. – Éclairage public : remise en adjudication de la seconde tranche de travaux après un échec de la première adjudication. • 1960
- 51. – Occupation temporaire du domaine privé : convention. • 1960
- 52. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : ouverture des travaux. • 1960
- 53. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : demande de déclaration d'utilité publique. • 1960
- 54. – Plan d'aménagement, construction du viaduc devant assurer la jonction du boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon : contrat de travaux avec le bureau d'études B.E.G.E.C.E. • 1960
- 55. – Service des eaux, réfection du barrage des Grands Moulins : écrêtement du radier amont. • 1960
- 56. – Service des eaux : augmentation du montant des dépenses prévues pour des marchés de fournitures conclus avec la Compagnie des eaux et de l'ozone. • 1960