6 février 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- 21. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : convention relative à une mission d'information et de coordination. • 1959
- 22. – Orchestre symphonique municipal : révision des appointements servis aux musiciens auxiliaires. • 1959
- 23. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1959 : marché de gré à gré. • 1959
- 24. – Location de propriétés communales : révision de location de baux commerciaux. • 1959
- 25. – Rajustement de certaines taxes des abattoirs et du marché aux bestiaux. • 1959
- 26. – Fondation Victor-Poirel Rosière-aux-Salines : indemnité de déplacement à allouer à la Directrice. • 1959
- 27. – Adjudication de combustible pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1959-1960). • 1959
- 28. – Avenant à l'adjudication d'entretien et à des marchés de gré à gré (exercice 1958) : Architecture. • 1959
- 29. – Déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut : avis du Conseil Municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1959
- 30. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 18 rue Beauregard. • 1959
- 31. – Révision des redevances dues pour les occupation du domaine public communal par des canalisations de gaz. • 1959
- 32. – Révision des redevances dues pour occupation du domaine public communal par des ouvrages de transport et de distribution électrique. • 1959
- 33. – Vente de plans. • 1959
- 34. – Avenant au marché des travaux neufs et d'entretien : voirie. • 1959
- 35. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication des travaux de viabilité. • 1959
- 36. – Service des Égouts : curage de canaux, marché pour fourniture d'un châssis automobile. • 1959
- 37. – Fourniture de carburants : marché de gré à gré. • 1959
- 38. – Fourniture de bordure de trottoir : marché de gré à gré. • 1959
- 39. – Entretien des rues et places et des trottoirs, ouverture d'un crédit d'urgence : application des annexes N° 34, 35 et 36 de la série des prix de travaux communaux. • 1959
- 40. – Fourniture de lampes électriques : marché de gré à gré. • 1959