6 février 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- 41. – Modernisation de l'installation téléphonique de l'Hôtel de Ville : marché de gré à gré. • 1959
- 42. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1959 : marché de gré à gré. • 1959
- 43. – Caisse des Écoles publiques : décision modificative 1958, budget primitif 1959. • 1959
- 44. – Surélévation des bâtiments du groupe scolaires de Buthegnémont : demande d'autorisation de mise en adjudication des travaux. • 1959
- 45. – Groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, approbation de devis, marché de gré à gré : avenant à la convention d'architecte. • 1959
- 46. – Plan d'aménagement : demande de dispense de purge. • 1959
- 47. – Prix de vente de l'eau pour l'année 1959. • 1959
- 48. – Mécanisation des services municipaux. • 1959
- 49. – Barrage de Grands Moulins : marché sur appel d'offres. • 1959
- 50. – Service des eaux et assainissement, barrage de Grands Moulins : appel au concours du service des Pont et chaussées. • 1959
- 51. – Budget primitif 1958 : dépenses ordinaires, virement de crédits (services des eaux). • 1959
- 52. – Services de égouts : marché pour transports d'ébouages. • 1959
- 53. – Services des eaux, usine de filtration et de stérilisation à Vandœuvre, devis de travaux (deuxième tranche), adjudication des travaux de la première phase : deuxième tranche. • 1959
- 54. – Réservoir du Haut-du-Lièvre : avenant au marché en cours. • 1959
- 55. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : fourniture d'une installation de transformation pour l'usine de surpression du Haut-du-Lièvre. • 1959
- 56. – Relèvement du droit d'entrée au Musée de Beaux-Arts. • 1959
- 57. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959
- 58. – Renouvellement de la concession du théâtre guignol de la Pépinière. • 1959
- 59. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 5 rue de l'Abbé-Grégoire. • 1959
- 60. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain 2 rue Augustin-Hacquard. • 1959